Déposée le 9 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL TRADE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ALTA ROCCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL TRADE DISTRIBUTION domicilié(e) 62 RUE DE TURENNE - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 347 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL TRADE DISTRIBUTION, M. SERENI PASCAL domicilié(e) 62 RUE DE TURENNE - 75003 - PARIS - France.
La marque ALTA ROCCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTA ROCCA est expirée depuis le 9 novembre 2022.
INTERNATIONAL TRADE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MADREPERLA CERIMONIA
INTERNATIONAL TRADE DISTRIBUTION, SARL - 62 RUE DE TURENNE - 75003 - PARIS - France - SIREN 385347687
INTERNATIONAL TRADE DISTRIBUTION, M. SERENI PASCAL - 62 RUE DE TURENNE - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 19 août 2013 - Rejet partiel n°606958 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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